Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOYEUSE DUCASSE
BOUSSARD & Cie

Numéro de dépôt :
1011665
Date de dépôt :
18/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JOYEUSE DUCASSE

Déposée le 18 mars 1977 par BOUSSARD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JOYEUSE DUCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSSARD & Cie domicilié(e) (société en nom collectif), 50 route de Montpellier, 34203 Sète. - France.

La marque JOYEUSE DUCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JOYEUSE DUCASSE est expirée depuis le 18 mars 1987.

BOUSSARD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : ROMANIT , GRENAH , SRIR , ROMANIT , CHEVALIERS FRANCAIS , NEKTAR DU SOLEIL EN BOUTEILLE , AU CHEVALIER , NECTAR DES CHEVALIERS


BOUSSARD & Cie - (société en nom collectif), 50 route de Montpellier, 34203 Sète. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.